Les axes de reflection.

Je n'ai pas vu certaines choses jusqu'à présent, je me trompe peut-être, il faut me le dire.
Avant tout, je souhaite de la franchise entre nous.
Il vaut mieux une bonne engeulade rondement menée, ensuite on se met d'accord et basta, que des sous entendus et des non-dits à lac'.
Bon, maintenant le boulot !

Je propose donc les sujets suivants :
1. Le conseil, organisation et règles.
1.1. Rôle de chaque conseiller.
1.2. Remplacements.
1.3. Le règlement, la discipline, les sanctions.

Ceci permettra déjà, d'éviter ce qui se passe actuellement au sein du conseil en supprimant les "flous".
A partir de là, un conseil peut travailler sereinement, dans un cadre bien défini et connu de tous les membres au départ, ainsi que du peuple ensuite.
Certaines contraintes actuelles imposées par la France (HRP : contraintes du jeu) devront peut-être être révisées (HRP : ce sera le moment de négocier ou justifier éventuellement soit un empire soit une FC "historique").

Voilà, pour commencer.
Vos avis ?

J'avais commencé à bosser la dessus en m'emmerdant dans le train et j'ai écrit un début de constitution.

Je le tape et je vous le transmet, continuez à discuter pendant ce temps là.

Préambule :

Dans un soucis de protection des intérets et des vies du peuple Franc-Comtois, la présente constitution a été rédigée. Elle sera le texte de référence, garant de la démocratie, sur lequel viendront se greffer les futurs lois et décisions prises par le parlement qui, nous l’espérons, aura autant à cœur que nous la sauvegarde de la terre Franc-Comtoise, de son peuple et de son identité.

Article I, du Parlement Franc-Comtois.

I .1 : De la composition.

I.1.1 : Le Parlement de Franche-Comté est composé comme suit:
- Les douzes membres du conseil, élus pour deux mois.
- Les maires de chaque mairies de Franche-Comté, chacun élu pour un mois.
I.1.2 : Le conseil est composé comme suit
- Le Franc-Comte, élus parmis les membres du conseil à la majorité des voix. Son rôle est de présider à la bonne tenue des débats et de représenter le peuple Franc-Comtois lorsque la diplomatie l’exige.
- Le Conseiller au Commerce est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle consiste en la gestion des stocks et des caisses du comté et des mairies en collaboration avec les maires. Il est aussi responsable des marchands ambulants.
- Le Bailli est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il est le gestionnaire des mines du comté et de la paye des fonctionnaires tels que les agents de police et les soldats. Il définit aussi le RMI en fonction des capacités du comté.
- Le Connétable est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il recrute les hommes de l’armée régulière et gère leurs soldes et leurs affectations.
- Le Prévot est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il est le chef de la police et assigne les gardes que le connétable lui mandate. Il est aussi responsable des Lieutenants et sergents de Police qu’il peut nommer ou révoquer à volonté sur raison valables.
- Le Capitaine est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il est le chef de l’armée de réserve et responsable des patrouilles de répressions du brigandage. En temps de guerre il prends le commandement de l’armée régulière pour la mener au combat.
- Le Procureur est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle est de lancer et de mener les procès des suspects arrêtés par la Police.
- Le Juge est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle est de statuer sur la culpabilité des accusés en se basant sur les preuves fournies par la police au procureur
- Le Porte Parole est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle est de faire le lien entre les peuple et le parlement en soumettant au conseil les idées du peuple et en rapportant au peuple les décisions du parlement.
- Le Chambellan est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il est le chef de la diplomatie. Il a à charge de nommer ou révoquer les ambassadeurs et de transmettre dans les deux sens les accords entre les régions.
- Le Conseiller Culturel est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il a pour rôle de promouvoir la culture comtoise et d’organiser des animations à même de plaire au peuple.
- Un remplaçant, nommé par le Franc-Comte qui aura pour rôle de remplacer les autres conseillés absents pour une longue durée.

I.2 : Du fonctionnement du Parlement.

I.2.1 : Le parlement Franc-Comtois aura pour rôle de prendre les décisions attenantes à la gestion de la Franche-Comté. Il est le seul organisme du gouvernement et dirige dans l’intérêt du peuple.
I .2.2 : N’importe quel Franc-Comtois est à même de soumettre une idée au parlement via le porte parole. Cette idée devra être débattue et une réponse lui être adressée en personne.
I.2.3 Les propositions de loi, qu’elles émanent d’un membre du parlement ou du peuple seront débattues puis donnerons lieu à un vote des membres du parlement. Les propositions seront acceptées à la majorité des voix. En cas d’égalité des voix, le projet donnera lieux à un nouveau débat et à un nouveau vote. Si celui-ci se solde à nouveau par une égalité, alors le Franc-Comte devra prendre sur lui d’accepter ou de refuser la proposition.
I.2.4 : Le Franc-Comte n’a pas les pleins pouvoirs et ne peut entériner de décisions sans que celle-ci ne soit acceptée par la majorité du parlement, sauf cas stipulés dans l’article I.2.3. Dans l’intérêt du peuple comtois, cet article (I.2.4) ne peut être annulé ou modifié.
I .2.5 : Toutes décisions prise par le parlement sur quelque sujet que ce soit doit être publié aux annonces officielles par le porte parole.
I.2.6 : Chaque semaines, le Lundi, les parlementaires devront faire un rapport détaillé au parlement. Ces rapports seront résumés, datés et signés, puis publiés aux annonces officielles par le porte parole.
I.2.7 : En cas d’absence prolongée d’un des membres du conseil, c’est le remplaçant qui prendra sa place jusqu’à son retour. En cas d’absence prolongée d’un des maires, c’est son premier adjoint qui le remplacera au parlement jusqu’à son retour.

j'ai vraiment survolé les 2 sujets (HRP, je rentre du taf et je suis naze, donc je n'ai pas encore pris le temps de cogiter), mais la première partie me semble bien et la seconde moins.
En fait je n'ai pas approfondi, mais j'ai buté sur :
I.2.1 : Le parlement Franc-Comtois aura pour rôle de prendre les décisions attenantes à la gestion de la Franche-Comté. Il est le seul organisme du gouvernement et dirige dans l’intérêt du peuple.
Je ne pige pas.
Demain, je me pencherais plus dessus, ne vous formalisez pas, ceci n'est qu'une impression.
Lorsque ce sera réglé, faudra virer ce message.
@+

Citation :

I.2.1 : Le parlement Franc-Comtois aura pour rôle de prendre les décisions attenantes à la gestion de la Franche-Comté. Il est le seul organisme du gouvernement et dirige dans l’intérêt du peuple.
Je ne pige pas.

ça veut dire que le parlement (conseil + maires) est là pour prendre toutes les décisions en rapport avec la Franche-Comté. Que seul lui est à même de le faire et ce pour le bien du peuple

Sacrées modifs que tu propose là !
Niveau Lévan and co, ça a des chances de passer ?
Parce-que ça entrainera des modifs logicielles tout ça.
@+

Pas du tout.

ça veux dire que pour décider par exemple d'une nouvelle loi, le conseil ce réunit avec les maires (c'est à dire tous les élus du peuple) pour en discuter et qu'il décide de la mettre en place ou pas.

ça veut aussi dire que l'Empereur et le Roy n'ont pas leurs mots à dire dans une décisions prisent par la Franche-Comté, mais ça ne change rien à rien vu que c'est à peut prés déjas le cas.

On ne touche pas au gameplay il n'y a aps de modifs logicielles à faire.

Tiens, ça me fait penser...

Citation :

- Le Bailli est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il est le gestionnaire des mines du comté et de la paye des fonctionnaires tels que les agents de police et les soldats. Il définit aussi le RMI en fonction des capacités du comté.
- Le Connétable est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il recrute les hommes de l’armée régulière et gère leurs soldes et leurs affectations.

Techniquement, il me semble que ce n'est pas le bailli qui fixe le solde des agents de police (=milice comtale que le prévôt dispatche chaque jour ?) mais le connétable, qui en fait fait un recrutement global des agents de police et fait la répartition lui meme entre les agents affectés à la protection du chateau et ceux aux mairies, que le prévôt réparti lui meme entre chaque ville.

Citation :

- Le Prévot est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il est le chef de la police et assigne les gardes que le connétable lui mandate. Il est aussi responsable des Lieutenants et sergents de Police qu’il peut nommer ou révoquer à volonté sur raison valables.
- Le Procureur est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle est de lancer et de mener les procès des suspects arrêtés par la Police.
- Le Juge est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle est de statuer sur la culpabilité des accusés en se basant sur les preuves fournies par la police au procureur

Quid de la validité des preuves ? Qui en décide ? Qui peut les récuser ?
Je serais d'avis se soit un groupe prévôt + procureur ou prévôt + procureur + juge qui en décide conjointement (avec avis du franc-comte s'il faut départager).

Citation :

- Un remplaçant, nommé par le Franc-Comte qui aura pour rôle de remplacer les autres conseillés absents pour une longue durée.

Sans limite d'absence ? Droit à la démission ? Et si plusieurs conseillers sont absents pour une longue durée ? (heureusement les grandes vancances sont passées :p)




Sinon ça me semble pas mal, et comme le dit Bralic, aucune modif logicielle n'est nécessaire, tout ça se passant par une gestion d'un forum qcq comme par ex actuellement au chateau de dole.
Par contre, il n'y a rien qui n'empeche un conseil élu de tout foutre par terre et de revenir à l'ancien mode, mais difficile de faire autrement.

Heu, je vois que certaines discussions sur les questions que je viens de poser sont démarées dans d'autres sections !
Je lis et je réponds là-bas, merci.